Arnaud Le Gall


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Arnaud Le Gall
Objet:
Bureau de la commission permanente législative
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la commission permanente législative
Commission permanente législative (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission permanente législative (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050325445(source JORF)
nomination
10 Octobre 202410/10/2024
De: Arnaud Le Gall
Objet:
Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050038334(source JORF)
nomination
21 Juillet 202421/07/2024
De: Le Gall Arnaud
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Arnaud Le Gall
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049268660(source JORF)
désignation
13 Mars 202413/03/2024
De: Arnaud Le Gall
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049268660(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 202413/03/2024
De: Arnaud Le Gall
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049263945(source JORF)
désignation
12 Mars 202412/03/2024
De: Arnaud Le Gall
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049263945(source JORF)
cessation de fonction
12 Mars 202412/03/2024
De: Arnaud Le Gall
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Arnaud Le Gall
Objet:
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE
(74 membres)
Groupe:
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Arnaud Le Gall
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048096070(source JORF)
désignation
22 Septembre 202322/09/2023
De: Arnaud Le Gall
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048049973(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 202307/09/2023
De: Arnaud Le Gall
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048007635(source JORF)
désignation
30 Août 202330/08/2023
De: Arnaud Le Gall
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048003609(source JORF)
cessation de fonction
29 Août 202329/08/2023
De: Arnaud Le Gall
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047837107(source JORF)
nomination
14 Juillet 202314/07/2023
De: Arnaud LE GALL
titulaire, Lloyd's Register
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
7° Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
j) Deux techniciens de deux sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000047483390(source JORF)
nomination
25 Avril 202325/04/2023
De: Arnaud Le Gall
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046589338(source JORF)
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Arnaud Le Gall
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Arnaud Le Gall
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Le Gall Arnaud
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Arnaud LE GALL
titulaire, Lloyd's Register
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
Commissaire principal Carine JANÇON, suppléant
j) deux techniciens de deux sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission centrale de sécurité
suppleant
JORFTEXT000042357792(source JORF)
nomination
24 Septembre 202024/09/2020
De: Arnaud LE GALL
titulaire, Lloyd's Register
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
7. Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
j) Deux techniciens de deux sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000033860981(source JORF)
nomination
13 Janvier 201713/01/2017
De: Arnaud LE GALL
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Techniciens de sociétés de classification habilitées
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Le Gall Arnaud
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Labourdenne-Saint-Julia
Jean-Pierre
Nigend : 95 002Nls : 5 110 165
INTJ1305036S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Le Gall (Arnaud)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Le Gall (Arnaud, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000020060801(source JORF)
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Le Gall (Arnaud, Jacques)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000020060388(source JORF)
promotion
10 Janvier 200910/01/2009
De: Le Gall (Arnaud)
avocat
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 164e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Rennes/Brest du 17 janvier au
3 mars 2006
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000792971(source JORF)
admission
06 Avril 200606/04/2006
De: Le Gall (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2003
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000613385(source JORF)
admission
19 Février 200419/02/2004
De: Le Gall (Arnaud)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Le Gall (Arnaud, Yves, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Le Gall (Arnaud, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Rattachés à la fraction de contignent 1992/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000529727(source JORF)
nomination
12 Mai 199312/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.